Licence pour les Photos Stock

Si vous avez un Abonnement Accès Illimité chez Creative Fabrica, tous les téléchargements de Photos Stock sont automatiquement couverts par la présente licence. C’est aussi simple que ça !

Vous lisez la version 1.0 de la licence, en vigueur depuis le 12 avril 2023.

Résumé de la Licence

Vous trouverez ici un aperçu de la façon dont les licences peuvent être utilisées. Descendez pour voir les détails d’utilisation.

Vous pouvez

  • Utiliser les photos sur des sites web, sur les réseaux sociaux, dans des publicités, des applications et autres formes de médias numériques.
  • Créer des Produits Finaux Physiques Sans Aucune Limite, y compris toute forme de support imprimé.
  • Créer des photos que vous pourrez vendre sur les sites d’Impression-à la-Demande (POD).
  • Continuer à utiliser les photos après avoir résilié votre abonnement. Par exemple, vous pouvez continuer à utiliser des « Bannières / T-shirts / etc. » existants que vous avez créés pendant que vous aviez un abonnement actif.

Vous ne pouvez pas

  • Revendre, partager, octroyer des sous-licences, redistribuer, ou par tout autre moyen de transférer les photos téléchargées à des tiers
  • Enregistrer les photos ou les produits finaux comme marque commerciale dans quelque territoire que ce soit.

Texte Complet de la Licence

La présente licence est applicable à tous les téléchargements des produits marqués comme étant des Photos Stock à compter du 17 avril 2023 inclus. Cette licence constitue un contrat conclu entre Vous et Creative Fabrica B.V. Lorsque vous téléchargez une photo en ayant un abonnement actif, vous bénéficiez des droits d'utilisation des photos définis par la présente licence.

Utilisations Autorisées

  • Les Photos Stock peuvent être utilisées pour créer des projets illimités et/ou des produits (tant physiques que numériques) pour un usage personnel et commercial.
  • Les photos peuvent être utilisées pour de l’Impression à la Demande (POD).
  • Vous pouvez utiliser les
    Photos Stock     de la façon dont vous le souhaitez, excepté pour les utilisations interdites dans la section « Utilisations interdites » ci-dessous, et tant que cela ne porte pas préjudice à Creative Fabrica ou sa marque.
  • Cette licence est valable dans le monde entier sur tous les téléchargements.
  • Après la fin de votre abonnement, vous pouvez continuer à vendre indéfiniment les articles que vous avez créés pendant que vous aviez un abonnement actif.
  • Aucune attribution n’est requise, mais elles sont grandement appréciées.

Utilisations interdites

  • Vous n’êtes en aucun cas autorisé(e) à revendre, partager, accorder de sous licence, redistribuer ou transférer des photos téléchargées à des tiers.
  • Vous n'êtes pas autorisé(e) à enregistrer les photos ou les produits finaux comme marque commerciale dans quelque territoire que ce soit. Cette licence vous donne des droits non exclusifs. D’autres utilisateurs peuvent également télécharger et utiliser les produits. Par conséquent, vous ne pouvez en réclamer la propriété exclusive.

Conditions, Indemnisation & Avis de Non-responsabilité

  • Vous acceptez de défendre, indemniser et d’exonérer de toute responsabilité Creative Fabrica B.V. et ses directeurs, employés, partenaires & affiliés de tous allégations, poursuites, demandes d’indemnité, actions, demandes, dommages et intérêts, créances, obligations, pertes, règlements, jugements, coûts et dépens (incluant sans limitations les frais d’avocats et coûts) qui relèvent de l’utilisation d’une création obtenue de ce site Web.
  • Si Vous n'avez pas enfreint les conditions de cette licence et que vous subissez des dommages à cause d'une photo utilisée, nous Vous indemniserons en vous remboursant le montant total de vos derniers frais d’abonnement, à condition que vous nous informiez de ces dommages dans les 3 jours ouvrables suivant leur survenance. Les décisions relatives aux paiements d’indemnisations seront prises à la seule discrétion de Creative Fabrica.
  • Creative Fabrica B.V. n’est pas responsable des paiements, des frais légaux et/ou d’autres coûts engagés par une autre partie sans l’accord préalable des dirigeants de Creative Fabrica B.V..
  • Si une partie de cette licence devient nulle ou invalide, le reste de la licence demeurera pleinement en vigueur.
  • Cette licence ne peut être revendue ou transférée à aucun tiers.

Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter à cette adresse : [email protected].